Article - 1
Elocrea
Le Site est une œuvre de l’esprit protégée par les droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, à d’autres fins sur un quelconque support est interdite sans l’autorisation expresse et préalable de ELOCREA et constituerait une contrefaçon et suivants du code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
Article - 2
Elocrea
Le Site et chacun des éléments qui le composent tels que, notamment marques, textes, illustrations, logos, dénominations sociales, produits, photographies sont la propriété exclusive de ELOCREA ou de ses sociétés affiliées. La marque ELOCREA et toutes les marques commerciales citées dans ce Site sont des marques déposées. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces marques par un tiers est donc prohibée. Elle n’engagera par ailleurs d’aucune manière la responsabilité de ELOCREA.
Article - 3
Elocrea
Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du Site en direction d’autres sites et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité de ELOCREA.
L’utilisation du Site s’effectue exclusivement sous la responsabilité de l’utilisateur.
Aucune garantie d’aucune sorte, explicite ou implicite, n’est consentie par ELOCREA.
Article - 4
Législation marocaine
Les présentes mentions légales et les conditions d’utilisation du Site sont soumises au droit marocaine
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